Déposée le 12 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société Méditerranéenne de Gestion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Hôtels Ocre et Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société Méditerranéenne de Gestion domicilié(e) 12, boulevard du Belvédère - 13012 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 518 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ShubertCollin Associés, Avocats à la Cour domicilié(e) 98, bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
La marque Les Hôtels Ocre et Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Hôtels Ocre et Azur est expirée depuis le 12 juillet 2022.
La Société Méditerranéenne de Gestion a également déposé les autres marques suivantes : OCRE & AZUR
La Société Méditerranéenne de Gestion, SAS - 12, boulevard du Belvédère - 13012 - MARSEILLE - France - SIREN 307518936
ShubertCollin Associés, Avocats à la Cour - 98, bd Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Inscription le 21 octobre 2002 - Concession de licence n°357636 - Publication au BOPI 2002-10-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 21 octobre 2002 - Concession de licence n°357638 - Publication au BOPI 2002-10-21
Inscription le 21 octobre 2002 - Concession de licence n°357637 - Publication au BOPI 2002-10-21
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Inscription le 24 février 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°517485 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506458 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01
Inscription le 9 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669064 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Inscription le 9 mai 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°669063 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) , verrerie de table, porcelaine et faïence de table. Tissus et produits textiles de bains, nappes, serviettes, couverture de lit et de table. Éducation, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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